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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS
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NAF-NEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAF-NEP
IMECA PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
3837370
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
NAF-NEP de IMECA PROCESS

Présentation de la marque NAF-NEP

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAF-NEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS domicilié(e) 12 RUE DU CARDINAL, BP 94, ZAE LES TANES BASSES - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 807 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMECA PROCESS domicilié(e) 12 RUE DU CARDINAL, BP 94, ZAE LES TANES BASSES - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

La marque NAF-NEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAF-NEP est expirée depuis le 6 juin 2021.

IMECA PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : FILTRA-NEP , ECONEP , SCAN-Nep


IMECA PROCESS, SAS - 12 RUE DU CARDINAL, BP 94, ZAE LES TANES BASSES - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 497807453


IMECA PROCESS - 12 RUE DU CARDINAL, BP 94, ZAE LES TANES BASSES - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.